Mentions légales – AD Plus Confort

Propriété et édition du site

AD Plus Confort, [forme juridique de l’entreprise], au capital de [montant du capital social en euros], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville d’immatriculation] sous le numéro [numéro RCS].

Siège social : 22, place de la Gare – 91 800 Brunoy

Numéro de téléphone : +33(0)173228291

Adresse e-mail : contact@adplusconfort.fr

Directeur de la publication : Alou DIA

Hébergement :

Le site est hébergé par O2Switch – Siège social : 63000 Clermont-Ferrand – France – Tél.: +33(0)4 44 44 60 40 – Mail: support@o2switch.fr.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site, tels que les textes, les images, les photographies, les vidéos, les logos, les icônes, les chartes graphiques, les logiciels, les bases de données, les codes sources, etc., sont la propriété exclusive de AD Plus Confort ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite, sauf autorisation préalable et expresse de AD Plus Confort. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites dont AD Plus Confort n’est pas l’éditeur. Dans ce cas, AD Plus Confort ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu de ces sites, des dommages directs ou indirects pouvant en découler, et ce, quels que soient les préjudices causés.

Par ailleurs, AD Plus Confort ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects, tels que les pertes de profits, les pertes de données, les pertes de clientèle ou toute autre perte de biens incorporels ou corporels, pouvant survenir du fait de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.